Module 3 – Phase contractuelle
Vous trouvez ici des modèles et des processus qui permettent de traiter les modifications de prestations de façon ciblée, compétente et rapide.
Phase contractuelle (processus et modèles)
Les modifications des prestations doivent être traitées de manière ciblée, compétente et rapide. Si des modifications des prestations sont identifiées, elles doivent être traitées ou signalées selon les trois étapes suivantes, conformément au processus : annonce de modification des prestations, demande d’adaptation de la rémunération et demande d’avenant.
Prestations de mandataire
Processus
Modèles
Construction / Équipements d’exploitation et de sécurité (EES)
Processus
Modèles
Modèle avis de modification des prestations construction et EES (AM) (étape 1)
Modèle offre complémentaire des prestations construction et EES (OC) (étape 2)
Modèle demande d’avenantd es prestations construction et EES (AV) (étape 3)
Fichier de calcul avenant et demande d'avenant (AV) prestations de service étape 3
Modèle tableau suivi gestion avenants