Descriptions des prestations et cahiers des charges
Les descriptions des prestations et les cahiers des charges contribuent à uniformiser l’élaboration des documents d’appel d’offres, à structurer la planification des acquisitions et à assurer la gestion des avenants pour les projets de construction des routes nationales.
Une gestion des avenants complète débute dès la préparation de l’acquisition. Le document « Guide Planification des acquisitions » décrit la procédure ; d’autres documents pertinents sont disponibles dans le module 1 de la gestion des avenants mis en lien ci-dessous.
Module 1 – Qualité des documents d’appel d’offres
Construction
La description des prestations constitue l’élément central de l’acquisition d’un auteur de projet. Les annexes et les modèles liés à la gestion des avenants sont disponibles dans le module 1 mis en lien ci-dessous.
Module 1 – Qualité des documents d’appel d’offres
Description des prestations du bureau dappui au maître douvrage (BAMO) durant la phase de conception
Description des prestations pour le laboratoire du maître de l’ouvrage (LMO)
Description des prestations pour le suivi environnemental (SER)
Description des prestations du bureau d’appui au maître d’ouvrage (BAMO)
Description des prestations du géomètre du maître d’ouvrage (GMO)
Description des prestations de la direction générale des travaux (DGT)
Description des prestations pour la direction locale des travaux (DLT)
Descriptif des prestations pour l'examen de synthèse des dossiers d'appels d'offre pour la construction
Description des prestations pour l’examen de l’offre sur les plans technique et économique
Cahier des charges pour les prestations de service
Équipements d’exploitation et de sécurité (EES)
La description des prestations constitue l’élément central de l’acquisition d’un auteur de projet EES. Les annexes et les modèles liés à la gestion des avenants sont disponibles dans le module 1 mis en lien ci-dessous.
Module 1 – Qualité des documents d’appel d’offres
Description des prestations de la direction locale des travaux EES (DLT EES) dans les phases de projet « Appel d’offres » et « Réalisation »
Description des prestations du bureau d’appui au maître d’ouvrage EES (BAMO EES) dans les phases de projet « Appel d’offres » et « Réalisation »
Description des prestations de la direction générale des travaux EES (DGT EES) dans les phases de projet « Appel d’offres » et « Réalisation »
EES - Description des prestations pour l’examen de l’offre sur les plans technique et économique
EES - Description des prestations pour l'examen de synthèse des dossiers d'appels d'offre pour la construction